Kraftmessdose
Brevet européen · EP2116833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2116833
- Numéro de demande
- EP09157574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2009
- Publié
- 11 nov. 2009
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01L 5/16 (2006.01)//G01L 1/16 (2006.01)//G01M 17/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 6982008 05.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 27 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 7 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.