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Brevet européen · EP2117013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117013
Numéro de demande
EP07845658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2007
Publié
11 nov. 2009
Délivré
5 avr. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 17/02 (2006.01)
H01B 17/06 (2006.01)
Priorité
CN 200610123727 24.11.2006
Demande PCT
PCT/CN2007/003271 20.11.2007
Publication PCT
WO2008/061446 29.05.2008
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

Zhuzhou Times New Material Technology Co., Ltd.

Huanghe South Road, Hi-Tech Development Zone Zhuzhou City Hunan 412007, CN

Inventeur

XIE, Xuewen

Guangdong 510812, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.