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Brevet européen · EP2117372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117372
Numéro de demande
EP08717164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
13 avr. 2016
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/03 (2006.01)
A45C 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 202007002966 U 27.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/052357 27.02.2008
Publication PCT
WO2008/104558 04.09.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

MORSZECK, Dieter

50829 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.