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Brevet européen · EP2117426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117426
Numéro de demande
EP08705224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
4 mai 2011
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2028
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 5/0478 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 897034 P 23.01.2007
SE 0701150 14.05.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/000051 23.01.2008
Publication PCT
WO2008/091197 31.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

  2. 6 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2025

  3. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.07.2011

  6. 4 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Inventeur

SCHOUENBORG, Jens

S-223 53 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.