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Brevet européen · EP2117448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117448
Numéro de demande
EP07863062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2007
Publié
18 nov. 2009
Délivré
25 janv. 2017
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/56 (2006.01)
Priorité
US 646961 28.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/025862 19.12.2007
Publication PCT
WO2008/085347 17.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

  3. 25 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

Depuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

ARNOLD, Benjamin

San Diego, CA 92109, US

BARTISH, Charles, M.

Providence, RI 02908, US

KWAK, Seungkyu, Daniel

Needham, Massachusetts 02494, US

DUNBAR, William, L.

Bethlehem, CT 06779, US

UPAL, Anwar, M.

Fall River, MA 02720, US

HAWKINS, John, Riley

Cumberland, RI 02864, US

BORGSTROM, Amie

San Francisco, California 94108, US

LOPEZ, Erasmo, A.

Seattle, WA 98105, US

MOUMENE, Missoum

Newton, MA 02467, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.