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Brevet européen · EP2117522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117522
Numéro de demande
EP08762100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
19 oct. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/70 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
Priorité
FR 0753265 15.02.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/050252 15.02.2008
Publication PCT
WO2008/104720 04.09.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Titulaire

DBV Technologies

104, avenue Victor Hugo, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

DUPONT, Bertrand

F-13100 Aix En Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.