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Brevet européen · EP2117901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117901
Numéro de demande
EP07804306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2007
Publié
18 nov. 2009
Délivré
16 mai 2012
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 1/02 (2006.01)
G09F 19/22 (2006.01)
Priorité
GB 0618316 18.09.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/003520 18.09.2007
Publication PCT
WO2008/035050 27.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

Knorr-Bremse Rail Systems (UK) Limited

Westinghouse Way Melksham, Wiltshire, SN12 6TL, GB

Inventeur

FULLALOVE, Colin

Melksham Wiltshire SN12 6LT, GB

GRADWELL, Colin

Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB

BRADLEY, Ross

Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB

BRAILEY, Nick

Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.