VERSTÄRKUNGSSYSTEM ZUR VERSTÄRKUNG EINES HOHLRAUMES EINES BAUELEMENTS

Brevet européen · EP2117909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117909
Numéro de demande
EP07858075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2007
Publié
18 nov. 2009
Délivré
5 juil. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 29/00 (2006.01)
Priorité
EP 06127083 22.12.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/064464 21.12.2007
Publication PCT
WO2008/077944 03.07.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.