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Brevet européen · EP2117953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117953
Numéro de demande
EP08700431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
25 sept. 2013
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 65/40 (2006.01)
B65D 65/28 (2006.01)
B32B 3/10 (2006.01)
B32B 7/02 (2006.01)
Priorité
AU 2007900546 P 05.02.2007
Demande PCT
PCT/AU2008/000136 05.02.2008
Publication PCT
WO2008/095240 14.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Inventeur

FORSYTH, John

26.001 Logrono (La Rioja), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.