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Brevet européen · EP2117971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117971
Numéro de demande
EP08700531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
7 sept. 2011
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/38 (2006.01)
B65G 35/04 (2006.01)
B65G 23/14 (2006.01)
Priorité
CH 171072007 01.02.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000026 28.01.2008
Publication PCT
WO2008/092287 07.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.10.2011

  3. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

WRH Walter Reist Holding AG

Arenenbergstrasse 6, 8272 Ermatingen

Radiée du registre

Inventeur

REIST, Walter

CH-8340 Hinwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.