Kugelgelenkstruktur

Brevet européen · EP2117988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2117988
Numéro de demande
EP07704069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2007
Publié
18 nov. 2009
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67C 3/06 (2006.01)
B67C 3/26 (2006.01)
B67C 3/22 (2006.01)
F16L 27/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/050629 23.01.2007
Publication PCT
WO2008/089843 31.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Titulaire

Sidel International AG

Bösch 67, 6331 Hünenberg

Inventeur

CONFORTI, Lucio

I-43045 Fornovo Taro (PR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.