POLYCYCLOFARBSTOFFE UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP2118206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2118206
- Numéro de demande
- EP08729371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 8 févr. 2008
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 23/08 (2006.01)C09B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 889066 P 09.02.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/053399 08.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/100817 21.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 4 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 1 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
- 5 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.06.2018
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Westford, MA 01886, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.