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Brevet européen · EP2118241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2118241
- Numéro de demande
- EP07869478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2007
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10B 47/44 (2006.01)F23G 5/027 (2006.01)
- Priorité
- US 871863 P 26.12.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/088030 19.12.2007
- Publication PCT
- WO2008/082967 10.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
WOLFE, Richard A.
Banner Elk, North Carolina 28604, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.