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Brevet européen · EP2118395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2118395
Numéro de demande
EP08730936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
17 août 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 5/10 (2006.01)
E04D 5/12 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
C08J 7/12 (2006.01)
Priorité
US 904272 P 01.03.2007
Demande PCT
PCT/US2008/055260 28.02.2008
Publication PCT
WO2008/109325 12.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.