FLUORIERTES POLYMERSYSTEM
Brevet européen · EP2118395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2118395
- Numéro de demande
- EP08730936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2008
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04D 5/10 (2006.01)E04D 5/12 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)C08J 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 904272 P 01.03.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/055260 28.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/109325 12.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.