STRUCTURE PLIABLE A DEPLOIEMENT ET REPLIEMENT RAPIDES

Brevet européen · EP2118408 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2118408
Numéro de demande
EP07823698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2007
Publié
18 nov. 2009
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
6 août 2027
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
E04H 15/46 (2006.01)
E04H 15/50 (2006.01)
Priorité
FR 0753514 27.02.2007
Demande PCT
PCT/FR2007/051792 07.08.2007
Publication PCT
WO2008/104645 04.09.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 18 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Inventeur

STEHLY, Alain

F-25440 Charnay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.