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Brevet européen · EP2118415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2118415
Numéro de demande
EP08706850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
4 avr. 2012
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 17/20 (2006.01)
Priorité
DE 102007005947 01.02.2007
DE 102007023110 16.05.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/000185 01.02.2008
Publication PCT
WO2008/092441 07.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Titulaire

Edscha Engineering GmbH

Hohenhagener Strasse 26-28, 42855 Remscheid, DE

Inventeur

HOFFMANN, Peter

51491 Overath, DE

HEINRICHS, Gundolf

42897 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.