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Brevet européen · EP2118488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2118488
Numéro de demande
EP08730083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
8 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 9/14 (2006.01)
Priorité
US 890557 P 19.02.2007
Demande PCT
PCT/US2008/054211 18.02.2008
Publication PCT
WO2008/103628 28.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

WEBER, Fredericus, Johannes

NL-6741 LW Lunteren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.