DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DE VIBRATIONS
Brevet européen · EP2118516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2118516
- Numéro de demande
- EP08709779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2008
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2028
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0700953 11.02.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/000273 08.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/096246 14.08.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 25 févr. 2022
Rectifié
- Titulaire
- Didier Barca, 35 rue de La Carene, 29900 Concarnea, France → Didier Barca, 35 rue de la Carene, 29900 Concarneau, France
- Inventeur
- Didier Barca, 35 rue de La Carene, 29900 Concarnea, France → Didier Barca, 35 rue de la Carene, 29900 Concarneau, France
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 15 févr. 2022
Inventeur
- Inventeur
- Didier Barca, 35 rue de La Carene, 29900 Concarnea, France
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 4 févr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Didier Barca, 44 route des Maries, 28260 Sorel Moussel, France → Didier Barca, 35 rue de La Carene, 29900 Concarnea, France
- Inventeur
- BARCA, Didier, 44 route des Maries, F-28260 Sorel Moussel, France (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.02.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
4 entrées antérieures
- 22 août 2015
Transféré
- Titulaire
- Le Confort Acoustique SARL, Rue des Chevries, 78410 Aubergenville, France → Didier Barca, 44 route des Maries, 28260 Sorel Moussel, France
Publié dans Swissreg le 22.08.2015
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 25 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 25.02.2012
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Titulaire
29900 Concarneau, FR
Inventeur
29900 Concarneau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.