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Brevet européen · EP2118535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2118535
Numéro de demande
EP08707597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
19 juin 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 31/08 (2006.01)
F16K 31/54 (2006.01)
Priorité
DE 102007007664 13.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/000939 07.02.2008
Publication PCT
WO2008/098702 21.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

Mokveld Valves B.V.

Nijverheidstraat 67, 2802 AJ Gouda, NL

Inventeur

ESVELDT, Vincent

NL-2803 LS Gouda, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.