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Brevet européen · EP2118565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2118565
Numéro de demande
EP08708015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 5/06 (2006.01)
F23C 7/00 (2006.01)
F23C 9/00 (2006.01)
F23D 14/22 (2006.01)
F23D 14/32 (2006.01)
F23N 3/00 (2006.01)
F23N 5/00 (2006.01)
F23N 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007005256 02.02.2007
DE 102007006243 08.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/050611 21.01.2008
Publication PCT
WO2008/092763 07.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

Messer Austria GmbH

Am Kanal 2, 2352 Gumpoldskirchen, AT

Inventeur

POTESSER, Michael

A-8700 Leoben, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.