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Brevet européen · EP2118813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2118813
Numéro de demande
EP07859543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2007
Publié
18 nov. 2009
Délivré
4 déc. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/02 (2016.01)
H02J 50/12 (2016.01)
H04B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 883127 P 02.01.2007
US 965085 27.12.2007
Demande PCT
PCT/IB2007/055339 28.12.2007
Publication PCT
WO2008/081405 10.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Philips IP Ventures B.V.

High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

MOLLEMA, Scott, A.

Rockford, MI 49341, US

BAARMAN, David W.

Fennville, MI 49408, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.