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Brevet européen · EP2119257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2119257
Numéro de demande
EP07862839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2007
Publié
18 nov. 2009
Délivré
24 sept. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 84/02 (2009.01)
Priorité
US 638409 14.12.2006
Demande PCT
PCT/US2007/025470 13.12.2007
Publication PCT
WO2008/076293 26.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Inventeur

CLEGG, David L.

Altadena, CA 91001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.