Pedikelschraube mit einer Verschlusseinrichtung
Brevet européen · EP2119406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2119406
- Numéro de demande
- EP08156089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2008
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 28 déc. 2011
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 8 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 28 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.