Dispositif implantable sous-cutané

Brevet européen · EP2119474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2119474
Numéro de demande
EP09159081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2009
Publié
18 nov. 2009
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61N 1/375 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
//A61N 1/372 (2006.01)
//A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
FR 0853147 15.05.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 29 mai 2024

    Transféré

    Titulaire
    Neurelec, 2720 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris, France, Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 21 mai 2024

    Transféré

    Titulaire
    Neurelec, 2720 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris, France → Neurelec, 2720 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris, France, Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Oticon Medical A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

Charvin, Guy

06600 ANTIBES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.