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Brevet européen · EP2119621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2119621
Numéro de demande
EP09001707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2009
Publié
18 nov. 2009
Délivré
6 juil. 2011
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 6/00 (2006.01)
H02J 7/14 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
H02K 35/02 (2006.01)
Priorité
JP 2008129336 16.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 17 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2011

  3. 6 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Titulaire

CATEYE Co., Ltd.

CATEYE CO., LTD.

8-25 Kuwazu 2-chome, Higashisumiyoshi-ku, Osaka-shi, Osaka 546-0041, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Goh, Jayson

Osaka-shi Osaka 546-0041, JP

Shoji, Masao

Osaka-shi Osaka 546-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.