Speiseschacht
Brevet européen · EP2119817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2119817
- Numéro de demande
- EP09160196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2009
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 15/40 (2006.01)D01G 23/02 (2006.01)D01G 23/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008023692 15.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 28 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.