VERDRÄNGUNGSSTEUERSYSTEM FÜR KOMPRESSOR MIT VARIABLER VERDRÄNGUNG

Brevet européen · EP2119912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2119912
Numéro de demande
EP08710929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2008
Publié
18 nov. 2009
Délivré
27 août 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 49/02 (2006.01)
B60H 1/32 (2006.01)
F04B 27/18 (2006.01)
F25B 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007030479 09.02.2007
JP 2007096187 02.04.2007
JP 2007147971 04.06.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/052050 07.02.2008
Publication PCT
WO2008/096824 14.08.2008
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi, Gunma 372-8502, JP

Inventeur

TAGUCHI, Yukihiko

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

OCHIAI, Yoshihiro

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.