Befestigungsanordnung
Brevet européen · EP2119919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2119919
- Numéro de demande
- EP09157452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2009
- Publié
- 18 nov. 2009
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008001552 05.05.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Titulaire
HILTI Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
Rosenkranz, Falk
9658 Wildhaus
Basche, Holger
6812 Meiningen, AT
Sander, Bernhard
81379 München, DE
Schäffer, Marc
6800 Feldkirch-Nofels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.