Elastisches miniaturisiertes Scharnier für einen flexiblen Bügel

Brevet européen · EP2120087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2120087
Numéro de demande
EP09000555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2009
Publié
18 nov. 2009
Délivré
16 déc. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/22 (2006.01)
Priorité
IT TV20080072 14.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Titulaire

Ideal Srl

IDEAL SRL

Via Andrea Redusio, 6/8/10, 32030 Quero (BL), IT

Inventeur

Montagner, Luciano

31058 Susegana (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.