KRAGEN FÜR EIN TIER

Brevet européen · EP2120542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2120542
Numéro de demande
EP08709559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
20 avr. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 11/00 (2006.01)
A01K 27/00 (2006.01)
A01K 29/00 (2006.01)
A61D 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 0703917 28.02.2007
GB 0716665 24.08.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/000685 28.02.2008
Publication PCT
WO2008/104787 04.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

ITI Scotland Limited

191 West George Street, 5th Floor Glasgow G2 2LB, GB

Inventeur

MOTTRAM, Toby

Glasgow G1 5PX, GB

TELFER, Neil

Livingston EH54 7EG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.