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Brevet européen · EP2120747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2120747
Numéro de demande
EP07864636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2007
Publié
25 nov. 2009
Délivré
25 mai 2011
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 616720 27.12.2006
US 756106 31.05.2007
Demande PCT
PCT/US2007/085190 20.11.2007
Publication PCT
WO2008/082814 10.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Zimmer Spine, Inc.

7375 Bush Lake Road, Minneapolis, MN 55439-2027, US

Inventeur

LEMOINE, Jeremy J.

Leander, Texas 78641, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.