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Brevet européen · EP2120760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2120760
Numéro de demande
EP08713972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/22 (2006.01)
Priorité
US 891037 P 21.02.2007
Demande PCT
PCT/US2008/051940 24.01.2008
Publication PCT
WO2008/103519 28.08.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

CAO Group, Inc

Cao Group, Inc.

4628 West Skyhawk Drive, West Jordan, Utah 84084, US

Inventeur

CAO, Densen

Sandy, Utah 84093, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.