PIECE A MAIN A USAGE DENTAIRE OU CHIRURGICAL

Brevet européen · EP2120774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2120774
Numéro de demande
EP08706369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
22 sept. 2010
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
C22C 45/00 (2006.01)
C22C 45/10 (2006.01)
Priorité
CH 4502007 16.03.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000069 19.02.2008
Publication PCT
WO2008/113192 25.09.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 29 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.10.2010

  3. 22 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

Parties

Titulaire

Bien-Air Holding SA

Länggasse 60, 2500 Bienne 6

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MOSIMANN, Vincent

CH-2520 La Neuveville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.