NEUE VERFAHREN
Brevet européen · EP2120936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2120936
- Numéro de demande
- EP08707469
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2008
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 22 juin 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/439 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 11/08 (2006.01)
- Priorité
- US 902843 P 21.02.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/000782 31.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/101591 28.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 09.06.2012
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Inventeur
BELETA SUPERVIA, Jorge
E-08173 Sant Cugat del Valles, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.