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Brevet européen · EP2121212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2121212
Numéro de demande
EP07726256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2007
Publié
25 nov. 2009
Délivré
31 août 2011
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21F 35/02 (2006.01)
F16F 3/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/050839 29.01.2007
Publication PCT
WO2008/092502 07.08.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 24 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 24.09.2011

  3. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

BAUMANN Federn AG

Baumann Federn AG

8630 Rüti

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

HOHL, Andreas

CH-8630 Rüti

NOTENBOOM, Hans

CH-8640 Rapperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.