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Brevet européen · EP2121223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2121223
Numéro de demande
EP08725925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
22 nov. 2017
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/14 (2006.01)
B23C 5/14 (2006.01)
B23C 3/30 (2006.01)
B23C 5/08 (2006.01)
B23C 5/20 (2006.01)
Priorité
US 891642 P 26.02.2007
Demande PCT
PCT/US2008/002336 22.02.2008
Publication PCT
WO2008/106051 04.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 6 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.03.2018

  3. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

HUGHES, Donald, R.

Meadville, PA 16433, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.