DECKSCHICHTSCHLEIFMASCHINE

Brevet européen · EP2121245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2121245
Numéro de demande
EP08713523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 5/36 (2006.01)
B24B 19/00 (2006.01)
B24B 21/02 (2006.01)
B24B 23/06 (2006.01)
B24B 27/00 (2006.01)
B23Q 9/00 (2006.01)
Priorité
US 883448 P 04.01.2007
Demande PCT
PCT/US2008/050206 04.01.2008
Publication PCT
WO2008/086160 17.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Inventeur

PLACE, Brent, K.

Hager City, WI 54014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.