GURTEINZUGSFÜHRUNG

Brevet européen · EP2121491 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2121491
Numéro de demande
EP08738967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
7 mai 2014
Fin de la protection au plus tard
18 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 21/22 (2006.01)
B65G 15/02 (2006.01)
B65G 15/64 (2006.01)
B65G 39/16 (2006.01)
Priorité
JP 2007074049 22.03.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/055816 19.03.2008
Publication PCT
WO2008/123335 16.10.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2020

  6. 5 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.07.2014

  7. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Inventeur

YUASA, Kazuyuki

Nara 639-1085, JP

KANAZAWA, Hironori

Nara 639-1085, JP

KIMOTO, Syogo

Nara 639-1085, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.