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Brevet européen · EP2121693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2121693
Numéro de demande
EP07848528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2007
Publié
25 nov. 2009
Délivré
8 août 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 473/18 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 869930 P 14.12.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/004786 13.12.2007
Publication PCT
WO2008/071976 19.06.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Inventeur

BONNERT, Roger Victor

Leicestershire LE11 5RH, GB

MCINALLY, Thomas

Leicestershire LE11 5RH, GB

MOCHEL, Tobias

Leicestershire LE11 5RH, GB

THOM, Stephen

Leicestershire LE11 5RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.