TERRAIN-BEARBEITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP2122069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2122069
- Numéro de demande
- EP08700013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2008
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/20 (2006.01)E01C 23/088 (2006.01)E21D 9/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 238072007 14.02.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000004 03.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/098383 21.08.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 sept. 2013
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 14.09.2013
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 24 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 24.08.2012
1 entrée antérieure
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.