DISPOSITIF DE MESURE DANS UN PUITS HORIZONTAL

Brevet européen · EP2122118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2122118
Numéro de demande
EP07871835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2007
Publié
25 nov. 2009
Délivré
24 juil. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 23/08 (2006.01)
E21B 47/01 (2012.01)
Priorité
FR 0610993 15.12.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/002041 10.12.2007
Publication PCT
WO2008/087282 24.07.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

IFP Energies nouvelles

1 & 4 avenue de Bois-Préau, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Vinci Technologies

Parc de l'Ile 27B Rue du Port, 92022 Nanterre, FR

Inventeur

WITTRISCH, Christian

F-92500 Rueil Malmaison, FR

CONSTANTINOU, Georges

F-94210 La Varenne-Saint-Hilaire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.