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Brevet européen · EP2122149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2122149
- Numéro de demande
- EP08702200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2008
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 23 mars 2011
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 21/02 (2006.01)G05D 16/10 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20070004 11.01.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/000035 09.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/087511 24.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 23 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
Parties
Inventeur
ALBERINI, Viliam
I-42100 Massenzatico (RE), IT
SANGREGORIO, Ercole
I-80074 Casamicciola Terme (NA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.