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Brevet européen · EP2122149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2122149
Numéro de demande
EP08702200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
23 mars 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
G05D 16/10 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
IT MO20070004 11.01.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/000035 09.01.2008
Publication PCT
WO2008/087511 24.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 23 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

Parties

Inventeur

ALBERINI, Viliam

I-42100 Massenzatico (RE), IT

SANGREGORIO, Ercole

I-80074 Casamicciola Terme (NA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.