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Brevet européen · EP2122489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2122489
Numéro de demande
EP08731724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/00 (2006.01)
H03G 5/00 (2006.01)
Priorité
US 894076 P 09.03.2007
Demande PCT
PCT/US2008/056280 07.03.2008
Publication PCT
WO2008/112571 18.09.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

SRS Labs, Inc.

SRS LABS, INC.

2909 Daimler Street, Santa Ana, California 92705, US

Inventeur

OLIVER, Richard, J.

Capistrano Beach, CA 92624, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.