ELEKTRONISCHER SPIEL- UND/ODER WETTAUTOMAT
Brevet européen · EP2122590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2122590
- Numéro de demande
- EP07819293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2007
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G07F 17/32 (2006.01)G07F 17/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007002933 19.01.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2007/009241 24.10.2007
- Publication PCT
- WO2008/086833 24.07.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 5 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.09.2017
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
A-2352 Gumpoldskirchen, AT
A-1230 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.