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Brevet européen · EP2122767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2122767
Numéro de demande: EP07862316
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 29 nov. 2007
Publié: 25 nov. 2009
Délivré: 24 avr. 2013
Radié: 30 nov. 2013
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: H01R 12/58 (2011.01)
H01R 13/518 (2006.01)
H01R 13/514 (2006.01)
Priorité: US 870791 P 19.12.2006
US 870793 P 19.12.2006
US 870796 P 19.12.2006
US 726936 23.03.2007
Demande PCT: PCT/US2007/024552 29.11.2007
Publication PCT: WO2008/088462 24.07.2008
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

FCI

18 Parc Ariane III 3/5 Rue Alfred Kastler, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

MINICH, Steven

York, Pennsylvania 17402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.