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Brevet européen · EP2122824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2122824
- Numéro de demande
- EP08707619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2008
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03D 7/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0702588 09.02.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/000974 08.02.2008
- Publication PCT
- WO2008/095719 14.08.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.