Rohrsystem und daraus gebildete Elemente

Brevet européen · EP2123192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2123192
Numéro de demande
EP08156726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2008
Publié
25 nov. 2009
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 47/00 (2006.01)
A47B 47/06 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Inventeur

Schader, Horst

36304 Alsfeld, DE

Bruhn, Hans-Peter

8006 - 701 St. Barbara / Faro, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.