Rohrsystem und daraus gebildete Elemente
Brevet européen · EP2123192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2123192
- Numéro de demande
- EP08156726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2008
- Publié
- 25 nov. 2009
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 47/00 (2006.01)A47B 47/06 (2006.01)A47B 96/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
Schader, Horst
36304 Alsfeld, DE
Bruhn, Hans-Peter
8006 - 701 St. Barbara / Faro, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.