Schienenanordnung

Brevet européen · EP2123193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2123193
Numéro de demande
EP09151398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2009
Publié
25 nov. 2009
Délivré
5 janv. 2011
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
CN 200810301759 23.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Inventeur

YU, Mo-Ming c/o Hong Fu Jin Precision Industry

Bao'an District Shenzhen City Guangdong 518109, CN

ZHOU, Hai-Chen c/o Hong Fu Jin Precision Industry

Bao'an District Shenzhen City Guangdong 518109, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.