Saugfähiges Produkt

Brevet européen · EP2123244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2123244
Numéro de demande
EP09006347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2009
Publié
25 nov. 2009
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/495 (2006.01)
A61F 13/505 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
Priorité
JP 2008130632 19.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

Tatsukawa, Akiko

Mima-gun, Tokushima 779-4104, JP

Miyake, Hirofumi

Mima-gun, Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.