Brandschutzklappe

Brevet européen · EP2123331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2123331
Numéro de demande
EP09006748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2009
Publié
25 nov. 2009
Délivré
10 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A62C 2/12 (2006.01)
Priorité
DE 202008006786 U 19.05.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

TROX GmbH

Heinrich-Trox-Platz 1, 47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Inventeur

Dammers, Heinrich, Dipl.-Ing.

47661 Issum, DE

Grabner, Dieter, Dipl.-Ing.

47805 Krefeld, DE

Gurny, Rüdiger

46459 Rees-Millingen, DE

Mosters, Martin, Dipl.-Ing.

46519 Alpen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.